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Éditeur du site

Nom
DE BARDON DE SEGONZAC ARNAUD (EI) — MycreArt
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Adresse
10 rue Simone de Beauvoir, 94140 Alfortville, France
SIRET
511 913 717 00027

Directeur de la publication

Nom
Arnaud de Bardon de Segonzac

Hébergement

Société
OVH SAS
RCS
Lille Métropole 424 761 419
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
+33 9 72 10 10 07
Site web
www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site MycreArt (structure, textes, logos, images, éléments graphiques, icônes, logiciels, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Concernant les œuvres des artistes : Les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres présentées sur MycreArt appartiennent exclusivement à leurs auteurs respectifs. MycreArt n'en détient aucun droit de propriété.

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Médiation des litiges

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, l'Artiste agissant en qualité de consommateur peut recourir gratuitement au médiateur désigné ci-dessous, après nous avoir adressé une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante.

Médiateur de la consommation :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
declarer-un-litige@cm2c.net
Déclarer un litige en ligne

L'Artiste consommateur peut soumettre le litige au médiateur dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite.

Données personnelles

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