Mentions légales
Informations légales obligatoires
Éditeur du site
- Nom
- DE BARDON DE SEGONZAC ARNAUD (EI) — MycreArt
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel
- Adresse
- 10 rue Simone de Beauvoir, 94140 Alfortville, France
- SIRET
- 511 913 717 00027
- Formulaire de contact
Directeur de la publication
- Nom
- Arnaud de Bardon de Segonzac
Hébergement
- Société
- OVH SAS
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site web
- www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site MycreArt (structure, textes, logos, images, éléments graphiques, icônes, logiciels, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Concernant les œuvres des artistes : Les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres présentées sur MycreArt appartiennent exclusivement à leurs auteurs respectifs. MycreArt n'en détient aucun droit de propriété.
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Médiation des litiges
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, l'Artiste agissant en qualité de consommateur peut recourir gratuitement au médiateur désigné ci-dessous, après nous avoir adressé une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante.
Médiateur de la consommation :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
declarer-un-litige@cm2c.net
Déclarer un litige en ligne
L'Artiste consommateur peut soumettre le litige au médiateur dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite.
Données personnelles
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Crédits
- Design et développement
- MycreArt
- Icônes
- Heroicons (MIT License)